Université Pierre-Mendès-France - Les contrats
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Les contrats
Il n'existe pas de contrat "type", mais des types de contrat. Nous avons ces types de contrats que nous instruirons ensemble, car chaque contrat est différent.
- Les points essentiels d'un Contrat de Collaboration
- Calculer le coût d'un Contrat : Fiche de coûts et mode d'emploi
- Lire aussi les points de Propriété intellectuelle
Du simple échange d'informations à la collaboration de recherche, différents contrats permettent à l'entreprise et au monde socio-économique de tirer parti des connaissances et savoir-faire développés par les laboratoires. Nous en distinguons sept types :
L'accord de secret / L'engagement de confidentialité
CONTACT
Cellule contrats et valorisation
Jacques ISTAS
Vice-président chargé de la valorisation et des partenariats scientifiques
04 76 82 55 06
Vanessa DELFAU
Chargée des contrats et de la valorisation
Tél. 04 76 82 84 51
